Mme. Gaëlle SELTZER M. Rafaël NAVARRO-GILLARD Mme. Stéphanie PARADAN
Numéro de dépôt :
3915870
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/04/2022
Présentation de la marque TERRES D'ESPAGNE
Déposée le 25 avril 2012 par madame Gaëlle SELTZER, monsieur Rafaël NAVARRO-GILLARD, madame Stéphanie PARADAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TERRES D'ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Les déposants sont madame Gaëlle SELTZER domicilié(e) 37 Rue Saint Sébastien - 75011 - Paris - France, monsieur Rafaël NAVARRO-GILLARD domicilié(e) 106 Ter Rue Frédéric Sévéne - 33400 - TALENCE - France, madame Stéphanie PARADAN domicilié(e) 106 Ter Rue Frédéric Sévéne - 33400 - TALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rafaël NAVARRO-GILLARD domicilié(e) 106 Ter Rue Frédéric Sévéne - 33400 - TALENCE - France.
La marque TERRES D'ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'ESPAGNE est expirée depuis le 25 avril 2022.
Mme. Gaëlle SELTZER - 37 Rue Saint Sébastien - 75011 - Paris - France
M. Rafaël NAVARRO-GILLARD - 106 Ter Rue Frédéric Sévéne - 33400 - TALENCE - France
Mme. Stéphanie PARADAN - 106 Ter Rue Frédéric Sévéne - 33400 - TALENCE - France
M. Rafaël NAVARRO-GILLARD - 106 Ter Rue Frédéric Sévéne - 33400 - TALENCE - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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